* Integrateur HTML5 Cran-Gevrier

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Integrateur HTML5 Cran-Gevrier

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Nous discernons une grande disparité à l'intérieur des logiciels sous "licence libre" en matière de leur financement : une grande majorité de petits logiciels non financés (bénévolat), et des logiciels majeurs du marché, financés essentiellement par les grands acteurs de l'industrie informatique, ainsi Linux est financé entre autres par Red Hat, IBM et Intel, Firefox par Google. Comme tout logiciel diffusé hors du domaine public, au droit d'auteur, les logiciels libres sont soumis. Alors, le droit d'auteur est exercé par le biais d'une licence libre qui énumère les droits que l'auteur choisit d'octroyer à l'utilisateur.
Le conteur à la conception de la licence GNU GPL (notamment la version 3) en la personne d'EbenMoglen, relève la distinction entre licence et contrat qui existe en droit américain : une licence est une autorisation discrétionnaire, tandis qu'un contrat suppose des obligations réciproques38. De simples licences permettent de rediser les logiciels libres. Généralement, ils sont également disés sans la moindre caution.
Certaines licences, dont la plus connue et exploitée pour les logiciels libres, la licence publique générale GNU, sont relativement alambiquées. De ce fait, la GPL ne donne le droit de rediser un logiciel que si l'ensemble du logiciel, y compris toutes les éventuelles modifications, sont redisées selon les termes exacts de la GPL. Cette licence dispose un caractère héréditaire car la fusion d'un logiciel sous GPL avec un logiciel non GPL, n'accorde la redistion du logiciel fusionné que sous GPL.
Pour le langage courant : « Le logiciel appartient à tout le monde ». On y voit une caractéristique dique qui n'exige pas de licence du fait que le logiciel n'a aucun ayant droit. Les droits patrimoniaux concernant ce logiciel disparaissant, il peut alors être utilisé encore plus librement, sous réserve que soient respectés les droits extrapatrimoniaux de ses auteurs. Théoriquement, tout logiciel tombe dans le domaine public une fois les droits d'auteur échus. Pourtant, la durée de protection des droits d'auteur parait plus longue que le plus ancien des logiciels, par exemple soixante-dix ans après la mort de l'auteur dans tous les pays de l'Union européenne. On ne trouve donc dans le domaine public que des logiciels qui y ont été placés à la suite d'une reiation aux droits.
C'est un type de licence ayant moins de contraintes; cependant, ce type de licence ne protège pas contre les restrictions. En général, seule la citation des auteurs originaux est demandée. En particulier, ces licences permettent de rediser un logiciel libre sous une forme non libre. Ces licences permettent donc à tout acteur de changer la licence sous laquelle le logiciel est disé. Un cas de changement de licence courant est l'intégration de logiciel sous licence BSD dans un logiciel sous copyleft.